Gérer une flotte de véhicules d’entreprise implique de nombreux coûts, allant des frais de carburant à l’entretien. Il est nécessaire pour les entrepreneurs de comprendre comment déduire ces dépenses pour optimiser leur fiscalité. Qu’il s’agisse d’une voiture de société ou d’un véhicule personnel utilisé à des fins professionnelles, différentes solutions existent. Découvrons ensemble les mécanismes de déduction kilométrique et autres frais associés à l’usage d’un véhicule en entreprise.
A quoi correspondent les frais automobiles en entreprise ?
Les frais automobiles en entreprise incluent non seulement les coûts directs comme la consommation de carburant, les frais de stationnement et les dépenses d’entretien, mais aussi les coûts indirects tels que l’amortissement du véhicule et les taxes liées à son utilisation. Ceux-ci peuvent être déduits du revenu imposable de l’entreprise, soit en utilisant le barème kilométrique de l’administration fiscale, soit en déclarant les dépenses réelles. Notez que la déduction des frais automobiles est soumise à des règles spécifiques. Par exemple, seuls les déplacements professionnels sont déductibles. Les trajets entre le domicile et le lieu de travail sont considérés comme des déplacements privés, à moins qu’il ne s’agisse d’un lieu de travail temporaire. La déduction des dépenses peut être limitée par un plafond, en particulier pour les véhicules de forte puissance. L’option pour la déduction des frais réels nécessite cependant la conservation de tous les justificatifs de dépenses. L’analyse approfondie de ces frais permet de choisir la méthode de déduction la plus avantageuse et de minimiser le coût fiscal de l’utilisation de véhicules en entreprise.
Quels sont les types de véhicules concernés ?
Les véhicules concernés par la déduction des frais automobiles en entreprise sont variés. Les véhicules personnels utilisés par l’entrepreneur individuel ou véhicules pris en location (pour plus de 3 mois) entrent dans cette catégorie. Les véhicules en crédit-bail peuvent également être concernés. Ayez en tête que tous les types de véhicules sont concernés, y compris les véhicules électriques qui bénéficient d’un barème des indemnités kilométriques majoré de 20 % pour encourager la mobilité durable. Tous les modèles, que ce soit votre BMW Série 1 d’occasion, votre Citroën C3 neuve ou encore votre nouvelle Polo, ont droit à une déduction des frais automobiles. En termes de véhicules d’entreprise, une distinction est faite entre la voiture de service (ou voiture de société), qui appartient à l’entreprise et est utilisée exclusivement pour des déplacements liés à l’activité professionnelle, et la voiture de fonction, mise à disposition d’un salarié pour son usage privé et professionnel.
Comment fonctionne la déduction des frais kilométriques ?
La déduction des frais kilométriques est une option intéressante pour les entreprises qui utilisent des véhicules dans le cadre de leur activité. Cette méthode consiste à déduire du résultat imposable de l’entreprise les coûts liés à l’utilisation du véhicule, sur la base d’un barème établi par l’administration fiscale. Ce barème prend en compte la puissance du véhicule et le nombre de kilomètres parcourus pour l’activité professionnelle. Par exemple, pour un véhicule de 4 CV ayant parcouru 10 000 km dans l’année pour les besoins de l’entreprise, la déduction serait de 790 € (10 000 x 0,079 €). Il faut noter que cette méthode de déduction nécessite une tenue rigoureuse des comptes et un suivi précis du kilométrage professionnel effectué. En cas de contrôle, l’entreprise doit être en mesure de fournir des justificatifs. Pour les véhicules électriques, une majoration de 20 % est appliquée sur le barème kilométrique, dans le cadre de la politique d’encouragement à la mobilité durable. Il existe enfin des outils en ligne, comme le simulateur des frais kilométriques sur le site des impôts, pour aider les entreprises à estimer leurs frais kilométriques.
Quels sont les avantages de posséder une voiture de société ?
Une voiture de société offre plusieurs avantages d’un point de vue fiscal. D’une part, les dépenses liées à son acquisition, son entretien et son utilisation peuvent être déduites du résultat fiscal de l’entreprise. Cela inclut l’amortissement du véhicule, les frais de carburant, d’assurance, et d’entretien. Les loyers versés en cas de location sont également déductibles. Ces déductions sont cependant soumises à des plafonds, en particulier en fonction du taux d’émission de CO2 du véhicule. Par exemple, la déduction fiscale du prix d’achat est limitée à 30 000 € pour les véhicules émettant moins de 20 g de CO2 par kilomètre. D’autre part, disposer d’une voiture de société peut constituer un avantage en nature pour le salarié, qui bénéficie alors d’une utilisation à titre privé. Cet avantage doit être déclaré et soumis à l’impôt sur le revenu. Vous l’aurez compris, avoir une voiture de société peut être avantageux du point de vue fiscal, mais il convient de prendre en compte l’ensemble des paramètres, y compris les conséquences en termes de cotisations sociales et d’impôt sur le revenu.
Nous espérons vous avoir éclairé au sujet de la déduction des frais automobiles en entreprise.
