Votre guide pour bien comprendre l’immatriculation
L’immatriculation d’un véhicule motorisé est une obligation légale qui permet l’identification de votre :
- voiture ;
- camion ;
- utilitaire.
Avec la généralisation des télé-procédures, en tant qu’usager, vous pouvez regretter les renseignements donnés aux guichets carte grise des préfectures, désormais fermés. Pour faciliter votre compréhension des termes trouvés sur le site de l’ANTS et du SIV, votre prestataire habilité publie sur son site internet un lexique carte grise pour tout savoir sur les immatriculations et les certificats d’immatriculation.
Vous trouverez facilement dans ce lexique carte grise la définition des termes que vous recherchez grâce à un classement par ordre alphabétique, avec pour chacun d’entre eux une définition claire et une contextualisation. Par exemple, le terme immatriculation est défini de la manière suivante : « Tous les véhicules terrestres à moteur destinés à une circulation sur la voie publique doivent disposer d’une immatriculation. » Il est aussi indiqué qu’il s’agit d’un numéro qui provient du SIV, un logiciel qui répertorie l’ensemble des véhicules immatriculés et que ce dernier fournit un numéro d’immatriculation unique.
Vous trouverez également dans ce lexique carte grise des explications vous permettant de comprendre les évolutions des systèmes d’immatriculation, notamment le passage du format FNI en vigueur de 1950 à 2009, avec un numéro d’immatriculation qui se présente ainsi « 1234 AAA 01 », au format SIV à partir de 2009, qui se présente ainsi « AA – 123 – AA ». Tous les nouveaux véhicules sont immatriculés à ce format et tous les véhicules à l’ancien format FNI voient leur immatriculation automatiquement convertie au format SIV dès lors qu’il y a un changement sur la carte grise : adresse, titulaire…
Ce lexique carte grise donne aussi des informations pratiques qui permettent aux automobilistes de suivre les bonnes procédures et d’équiper leur véhicule avec des équipements conformes. Concernant par exemple les plaques d’immatriculation, le lexique carte grise ne compte pas moins de neuf entrées pour illustrer la diversité des cas. L’item Plaque d’immatriculation dit ainsi : « La plaque d’immatriculation permet l’identification d’un véhicule. », ainsi que : « Celles-ci doivent indiquer le numéro d’immatriculation du véhicule inscrit sur la carte grise. De plus, une plaque d’immatriculation doit non seulement respecter le format homologué, mais également être fixée de manière visible et inamovible. »
Votre lexique de la carte grise
De la même manière qu’une carte d’identité, un automobiliste ne se sépare jamais de la carte grise de son véhicule. Nous savons tous que c’est un document officiel, obligatoire pour circuler au volant de sa voiture, mais à quoi correspondent les différentes rubriques et intitulés (X.1-Y.1…) ? Pour vous aider à comprendre les informations contenues sur votre carte grise, votre prestataire habilité publie et actualise régulièrement un lexique carte grise.
Vous avez toujours voulu savoir comment était fabriquée la carte grise de votre voiture ou de votre moto ? Il suffit de sélectionner ANTS dans le lexique carte grise de votre prestataire habilité. La définition donnée vous permet de comprendre l’utilité de cette structure et son rôle dans la confection de votre carte grise : « L’agence Nationale des Titres Sécurisés ou ANTS est un établissement administratif public sous tutelle du Ministère de l’Intérieur. ». Elle continue en rappelé les missions de l’ANTS : « la gestion des différents titres sécurisés (permis de conduire, carte nationale d’identité, passeport, carte grise), d’assurer leur production ainsi que la transmission des données associées. […] ». Pour finir on apprend que depuis la réforme des préfectures en 2017 « l’agence est le seul service de l’État habilité pour le traitement notamment des demandes de carte grise. Ces démarches doivent désormais se faire en ligne. »
Le lexique carte grise de votre prestataire est un outil précieux où vous pouvez trouver toutes les informations et les définitions nécessaires à une bonne compréhension des termes liés à l’immatriculation et à la carte grise. N’hésitez donc pas à y avoir recours !
